Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre The Black Cow Shop, dont le siège social est situé à Rue de Gozée (BST) 11, 6531 Thuin, Belgique, immatriculée sous le numéro d’entreprise 0753.621.209 (ci-après « le Vendeur »), et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.theblackcowshop.com (ci-après « l’Acheteur »).
Coordonnées du Vendeur :
Dénomination : The Black Cow Shop
Forme juridique : Personne physique (entreprise individuelle)
Adresse : Rue de Gozée (BST) 11, 6531 Thuin, Belgique
Le site propose des produits alimentaires 100% vegan, incluant des alternatives végétaliennes pour la crèmerie, la boucherie, la poissonnerie, et autres produits d’épicerie. Les descriptions de produits sont aussi précises que possible, mais des variations peuvent exister entre les photos et les produits réels. Tous les produits sont sujets à la disponibilité des stocks.
3. Prix et Modalités de Paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Ils incluent la TVA applicable au jour de la commande. Les prix peuvent être modifiés sans préavis, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Moyens de paiement acceptés :
Carte de crédit (Visa, MasterCard)
PayPal
Virement bancaire
Le paiement est dû immédiatement à la commande. En cas de non-paiement, le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande.
4. Commande et Processus d’Achat
Pour passer commande, l’Acheteur doit ajouter les produits souhaités à son panier, vérifier les détails de la commande, choisir un mode de livraison, et effectuer le paiement. La validation finale de la commande engage l’Acheteur à accepter les présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail à l’Acheteur.
5. Livraison et Frais d’Expédition
Les livraisons sont effectuées en Belgique et dans les pays de l’UE. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande et de la destination.
Délais de livraison estimés :
Belgique : 2 à 5 jours ouvrables
Union européenne : 5 à 10 jours ouvrables
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard de livraison, le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable.
6. Politique de Retour, Échange, et Remboursement
L’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits alimentaires ouverts ou les articles personnalisés. Pour des raisons d’hygiène, seuls les produits non ouverts et dans leur emballage d’origine peuvent être retournés.
Procédure de retour :
Contacter le service client via e-mail (info@theblackcowshop.be) pour obtenir une autorisation de retour.
Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de livraison.
Les remboursements seront traités dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.
7. Garanties et Responsabilités
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés conformément à la législation belge. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande. Le Vendeur ne peut être tenu responsable de tout dommage indirect résultant de l’utilisation des produits vendus.
8. Protection des Données Personnelles
Les informations collectées sur le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont pas partagées avec des tiers sans consentement. Conformément à la réglementation sur la protection des données, l’Acheteur a le droit de demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données personnelles.
9. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de The Black Cow Shop. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
10. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit belge. En cas de litige, les parties conviennent de tenter une résolution amiable avant d’engager toute procédure judiciaire. À défaut de règlement amiable, les tribunaux du siège social du Vendeur seront seuls compétents.
11. Modifications des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par l’Acheteur.
12. Service Client
Pour toute question ou réclamation, l’Acheteur peut contacter le service client par e-mail à info@theblackcowshop.be ou par téléphone au +32 479 35 76 10.
